Vous êtes ici > Accueil > Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

A propos du site prevoyance-profession-medicale.fr

LE CABINET BUIL TUREAU ASSOCIÉS

Le responsable de la publication est Eric TUREAU, représentant du Cabinet BUIL TUREAU ASSOCIÉS, SARL au capital de 780 000 € immatriculée au RCS VILLEFRANCHE TARARE 813426772. Agent général ALLIANZ. Numéro ORIAS 15005493. Assurance responsabilité civile et garantie financière souscrire auprès de CGPA, 125 rue de la Faisanderie à PARIS (75016). Conforme aux articles A-512-5 du code des assurances.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ou ne sera cédée à un tiers. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via le formulaire de contact ou le formulaire de demande d’étude présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne au Cabinet BUIL TUREAU ASSOCIÉS et destinées à vous contacter.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, contactez le Cabinet BUIL TUREAU ASSOCIÉS par email à contact[at]prevoyance-profession-medicale.fr.

Le site prevoyance-profession-medicale.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL qui a délivré un récepissé sous le numéro 1594195V0 en application de l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978.

HÉBERGEMENT ET CRÉATION DU SITE

Le site est hébergé par la société 1AND1 SARL INTERNET dont le siège social est situé 7 place de la Gare à SARREGUEMINES (57201). Le site internet prevoyance-profession-medicale.fr a été créé par la société MA PAGE INTERNET, spécialiste de la création de sites internet sous WebAcappella Responsive et WordPress.

COPYRIGHT

Le contenu du présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ainsi, il est strictement interdit de réutiliser ou de reproduire le contenu du site incluant les textes, le design, les photos et autres ressources iconographiques qui restent la propriété de l’auteur à savoir le cabinet BUIL TUREAU ASSOCIÉS.

Crédits photos : ALLIANZ – PIXABAY

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site prevoyance-profession-medicale.fr ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient. Le site peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, le site prevoyance-profession-medicale.fr ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires. Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (infection par viurs d’ordinateur, bug, etc) avant de procéder à la consultation du présent site.